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Réduire, Réemployer, Recycler, Valoriser
Audit système de management environnemental
«Processus de vérification systématique et
documenté permettant d'obtenir et d'évaluer, d'une
manière objective, des preuves afin de déterminer si
le système de management environnemental d'un
organisme est en conformité avec les critères de
l'audit du système de management environnemental
définis par l'organisme, et afin de communiquer les
résultats de ce processus à la direction.
Biodégradable
Un matériau est dit biodégradable lorsqu'il peut subir une biodégradation totale. Par exemple, la plupart des sacs plastiques ne sont pas biodégradables, mais les sacs en papier le sont. Cela peut faire une différence importante dans le devenir des déchets, car les sacs plastiques resteront longtemps intacts si abandonnés dans la nature, alors que les sacs en papier se décomposeront assez rapidement.
Biocombustible
Combustible obtenu à partir de matière organique sèche ou
d’huiles combustibles d’origine végétale. L’alcool (obtenu par la
fermentation du sucre), la boue noire résultant du processus de
fabrication du papier, le bois et l’huile de soja sont des exemples
de biocombustibles.
Biogaz
Le biogaz est le gaz produit par la fermentation de matières organiques animales ou végétales en l'absence d'oxygène.
Cette fermentation appelée aussi méthanisation se produit naturellement (dans les marais) ou spontanément dans les décharges contenant des déchets organiques, mais on peut aussi la provoquer artificiellement dans des digesteurs (pour traiter des boues d'épuration, des déchets organiques industriels ou agricoles, etc.).
Le biogaz est un mélange composé essentiellement de méthane (typiquement 50 à 70%) et de gaz carbonique, avec des quantités variables d'eau, d'hydrogène sulfuré (H2S). On peut trouver d'autres composés provenant de contaminations, en particulier dans les biogaz de décharges.
L'énergie du biogaz provient uniquement du méthane : le biogaz est ainsi la forme renouvelable de l'énergie fossile très courante qu'est le gaz naturel qui lui contient essentiellement du méthane mais aussi du butane, du propane et d'autres éléments. On peut aussi utiliser le terme biométhane.
Centre de tri
Le tri écologique des déchets et la collecte sélective sont les pratiques consistant à séparer et récupérer les déchets selon leur nature pour leur donner une « seconde vie » autre que celle de leur simple destruction (incinération par exemple).
Collecte sélective
Mode de récupération qui permet de collecter des matières résiduelles destinées à des centres de tri afin d'en assurer la mise en valeu.
Compostage
Le compostage est un procédé naturel qui transforme la matière organique en un produit ressemblant à de la terre appelé humus ou compost. La matière organique est décomposée par des micro-organismes tels que les bactéries et les champignons qui la transforment en éléments simples dont s'alimentent les végétaux. Ces micro-organismes ont besoin d'eau et d'air et non seulement de matières organiques.
Le compostage est un mode de recyclage important qui peut se faire à la maison. C'est un moyen facile de réduire du tiers la quantité de résidus produits par les ménages. Le compostage produit un excellent amendement du sol utilisé pour le jardinage et l'aménagement paysager.
Consigne
Somme d"argent perçue à l'achat d'un produit, rembousable en totalité ou partiellement, pour favoriser la récupération, après consommation.
Eaux de lixiviation
Tout liquide filtrant des matières résiduelles mises en décharge et s'écoulant d'une décharge ou contenu dans celle-ci.
Écoconception diagnostic environnemental
La conception pour l’environnement permet de
réduire les impacts négatifs sur l’environnement tout
au long du cycle de vie du produit pendant la phase
de conception. La CPE fournit aux entreprises un
cadre systématique pour intégrer les problèmes
environnementaux dans les décisions de conception.
Malgré le processus systématique, la tâche n’est pas
facile. Les enjeux environnementaux sont nombreux,
complexes et peuvent être nouveaux pour les équipes
de développement. La CPE intègre formellement les
objectifs environnementaux dans le processus de
développement, et fournit une évaluation proactive,
suivie et systématique de la performance
environnementale des produits.
La CPE représente une approche système du
management environnemental. Il élargit le concept
traditionnel de prévention des pollutions au-delà du
processus manufacturier pour inclure les
préoccupations environnementales tout au long du
cycle de vie. La CPE s’efforce d’améliorer la
performance environnementale d’ensemble du
système de production, et par conséquent, englobe
des concepts comme la prévention des pollutions, les
technologies propres, la maîtrise de l’énergie et le
recyclage des produits.
La CPE s’étend d’évidence au-delà des produits
spéciaux ou nocifs, particulièrement les produits
chimiques, à un large ensemble de produits
manufacturés. Comme les risques et les coûts du
traitement des déchets, du traitement des effluents,
des accidents chimiques et la croissance des fuites,
les bénéfices de concevoir ces problèmes deviennent
apparents.» traduit de {18}
Écologie industrielle
Les traditionnelles remises en cause du système
industriel, dominées par les questions de pollution et
d'épuisement des ressources, ne suffisent plus. Une
approche nouvelle, plus large, est en train d'émerger
depuis quelques années: l'écologie industrielle. Au
lieu de voir le système industriel comme séparé de la
Biosphère, il est possible de la considérer comme un
cas particulier d'écosystème. L'écologie industrielle
s'intéresse à l'évolution à long terme du système
industriel dans son ensemble et pas seulement aux
problèmes d'environnement.»{63}
«L'écologie industrielle est un nouveau champ d'étude
situé à l'intersection de l'économie des ressources, du
droit environnemental et de l'ingénierie industrielle. Le
concept a été suggéré en 1989 dans Scientific
American par Robert Frosch, un ancien chercheur de
General Motors aujourd'hui professeur à la Kennedy
School of Government de l'Université Harvard. La
vision de Frosch est simple: pourquoi notre système
industriel ne se comporterait-il pas comme un
écosystème où les rebuts d'une espèce servent de
ressources à d'autres espèces? Pourquoi les déchets
d'une entreprise ne deviendraient-ils pas les intrants
d'une autre entreprise? On réduirait ainsi la
consommation de matières premières et la pollution,
tout en permettant aux entreprises d'économiser sur
leurs frais d'incinération ou d'enfouissement.
Empreinte écologique
«La terre et l'eau qui sont nécessaires pour appuyer
indéfiniment la norme matérielle de vie d'une
population humaine donnée au moyen de la
technologie qui existe à ce moment-là.» {10}
«Le mode de calcul de l'empreinte écologique est
fondé sur 2 faits : il est possible de garder la trace de
la plupart des ressources utilisées et déchets
(nationaux ou importés), la plupart des flux de
ressources et de déchets peuvent être traduits en
surface biologiquement productive nécessaire pour
les produire. Une centaine de produits et de
ressources servent au calcul pour calculer l'empreinte
écologique de chaque pays.» {64}
«Selon cet indicateur, un critère de «forte durabilité»
serait que chaque génération hérite d'un stock par
individu en capital naturel adéquat, qui ne serait pas
plus petit que celui hérité par la génération d'avant.
L'indicateur «ecological footprint» permet d'exprimer,
combien de terres productives sont revendiquées
présentement par un pays selon son style de vie
(utilisation des terres, nourriture, énergie). La
consommation d'énergie est alors exprimée sous la
forme du renouvellement des matières premières
énergétiques.»
Gaz à effet de serre
Les gaz à effet de serre sont les composants gazeux de
l’atmosphère, naturels et anthropiques, qui absorbent et émettent
des radiations à des longueurs d’ondes spécifiques dans le spectre
du rayonnement infrarouge émis par la surface de la terre,
l’atmosphère, et les nuages. Cette propriété cause l’effet de serre.
La vapeur d’eau (H2O), le dioxyde de carbone (CO2), l’oxyde
d’azote (N2O), le méthane (CH4), et l’ozone (O3) sont les
principaux gaz à effet de serre dans l’atmosphère de la terre.
Il existe également des gaz à effet de serre résultant uniquement des
activités humaines, tels que les halocarbures et autres substances
contenant du chlore et du bromure, qui sont réglementés par le
Protocole de Montréal. Outre CO2, N2O, et CH4, le Protocole de
Kyoto réglemente l’hexafluorure de soufre (SF6), les
hydrofluorocarbures (HFC), et les perfluorocarbures (PFC), qui
sont eux aussi des gaz à effet de serre.
Lieu d’enfouissement sanitaire
Lieu de dépôt défénitif où l'on décharge, compacte et recouvre les matières résiduelles dans des cellules aménagées et exploitées de sorte à réduire et à contrôler la contamination par le lixiviat, les odeurs et les biogaz.
Méthane
Hydrocarbure qui est un gaz à effet de serre résultant de la
décomposition anaérobique (sans oxygène) des déchets dans les
décharges, la digestion animale, la décomposition des déchets
animaux, la production et la distribution de gaz naturel et de
pétrole, la production de charbon, et la combustion incomplète de
combustibles fossiles. Le méthane est l’un des six gaz à effet de
serre dont les émissions doivent être réduites conformément au
Protocole de Kyoto.
Principe pollueur/payeur
Le principe pollueur/payeur, selon lequel les frais
résultant des mesures de prévention, de réduction de
la pollution et de lutte contre celle-ci doivent être
supportés par le pollueur» {112}
Le principe pollueur/payeur a été adopté par l’OCDE
en 1972, en tant que principe économique visant
l’imputation des coûts associés à la lutte contre la
pollution. Ce principe est un des principes essentiels
qui fondent les politiques environnementales dans les
pays développés.
Dans ses recommandations initiales de 1972 et 1974,
l'OCDE énonce que le principe pollueur/payeur
signifie «que le pollueur doit supporter «le coût des
mesures de prévention et de lutte contre la pollution»,
mesures qui sont «arrêtées par les pouvoirs publics
pour que l’environnement soit dans un état
acceptable». En d’autres termes, le pollueur doit
supporter le coût des mesures qu’il est légalement
tenu de prendre pour protéger l’environnement, telles
que des mesures destinées à réduire les émissions
de polluants à la source et des mesures destinées à
éviter la pollution en traitant de façon collective les
effluents de l’installation polluante et d’autres sources
de pollution. En principe, le pollueur supporte la
totalité des coûts de prévention et de lutte contre la
pollution à l’origine de laquelle il se trouve. Sauf
exceptions répertoriées par l’OCDE, le pollueur ne
devrait recevoir de subventions d’aucune sorte pour
lutter contre la pollution (subvention directe, facilités
ou déductions fiscales pour les équipements de lutte
contre la pollution, tarification insuffisante des
services publics, etc.).» {2}
«Le principe pollueur/payeur tel qu'il avait été défini
en 1972 a été progressivement généralisé et étendu.
A l'origine il permettait aux pouvoirs publics
d'augmenter les contraintes réglementaires sans avoir
besoin d'indemniser les industriels. D’un principe
d’internalisation partielle, il tend de plus en plus à
devenir un principe d’internalisation totale. Cette
extension s'est faite progressivement dans quatre
directions : extension aux coûts des mesures
administratives, extension aux coûts des dommages,
extension aux pollutions accidentelles et enfin
l’internalisation généralisée.» {2}
«Les autorités nationales devraient s'efforcer de
promouvoir l'internalisation des coûts de protection de
l'environnement et l'utilisation d'instruments
économiques, en vertu du principe selon lequel c'est
le pollueur qui doit, en principe, assumer le coût de la
pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans
fausser le jeu du commerce international et de
l'investissement.
Principe de précaution
Le principe de précaution, selon lequel l'absence de
certitudes, compte tenu des connaissances
scientifiques et techniques du moment, ne doit pas
retarder l'adoption de mesures effectives et
proportionnées visant à prévenir un risque de
dommages graves et irréversibles à l'environnement à
un coût économiquement acceptable» {112}
Le principe 15 de la Déclaration de Rio sur
l'environnement et le développement précise : «en
cas de risque de dommages graves ou irréversibles,
l'absence de certitude scientifique absolue ne doit pas
servir de prétexte pour remettre à plus tard l'adoption
de mesures effectives visant à prévenir la dégradation
de l'environnement».{113}
Commentaire : la traduction française du texte a
transformé la référence anglaise à l'efficacité
économique du texte original : «postponing costeffective
measures to prevent environmental
degradation». Le texte de la loi française de 1995
corrige cet erreur et réintroduit le mot «mesures
effectives et proportionnées». Le code de
l'environnement corrige aussi cette erreur : principe
«selon lequel l'absence de certitudes, compte tenu
des connaissances scientifiques et techniques du
moment, ne doit pas retarder l'adoption de mesures
effectives et proportionnées visant à prévenir un
risque de dommages graves et irréversibles à
l'environnement à un coût économiquement
acceptable.»{112}
«Il s’agit de décider alors que la science n’est pas
encore totalement fondée. La décision en
«environnement scientifique incertain» doit se fonder,
sur des procédures où se côtoient éthique, société,
économie, acteurs politiques et scientifiques, sous la
lumière amplifiée des médias. La science n’évacue
donc pas la responsabilité des êtres humains et de
leurs institutions, elle a même tendance à lui
soumettre de nouveaux défis.»{114}
La Commission Française du Développement durable
proposait «Une mise en oeuvre concrète du principe
de précaution sera orientée vers l'identification des
problèmes et l'anticipation des crises. L'esprit de
précaution demande qu'une procédure systématique
de veille, préalerte, puis action correctrice, soit
possible à ouvrir dans tous les cas nécessaires, par
constitution de structures ad hoc. Les membres de
ces organes consultatifs sectoriels feront connaître
leurs intérêts dans la question. Les médias ont un rôle
de transparence à jouer dans cette procédure
Récuperation
Collecte, tri d'entreposage ou de conditionnement, des matières rébutées en vue de leur valorisation.
Recyclage
Réintroduction directe d'un déchet dans un cycle de
production en remplacement total ou partiel d'une
matière vierge.
Réduction à la source
Action permettant d'éviter d'engendrer des résidus lors de la facturation, de la distribution et de l'utilisation d'un produit.
Ressources énergétiques renouvelables
Sources d’énergie qui, dans un cadre temporel court par rapport
aux cycles naturels de la Terre, sont durables et qui incluent des
technologies sans carbone, de type énergie solaire,
hydroélectrique et éolienne, ainsi que des technologies à bilan de
carbone neutre telles que la biomasse.
Reemploi
Utilisation répétée d'un produit ou d'un emballage, sans modification de son apparence ou de ses propriétés.
Résidus domestiques dangereux
Tout résidu généré à la maison qui a les propriétés d'une matière dangeureuse, telle que définie dans le règlement sur les matières dangeureuses (lixiviable, inflammable, toxique, corrosive, explosive, comburante ou radioactive) ou qui est contaminé par une telle matière, qu'il soit sous forme solide, liquide ou gazeuse.
Valorisation
Toute opération visant par le réemploi, le recyclage, le compostage, régénération, ou par toute autre action qui ne s'apparente pas à de l'élimination, à obtenir à partir de matières résiduelles des éléments ou des produits utiles ou de l'énergie